Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

15 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "10/08/2015" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc DUVAL " de l'Association des Paralysés de France (APF) à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer adultes handicapés travailleurs Henner de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Le Graethof de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs(FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page